Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE LIBERTY
DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4296712
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2026
CUVEE LIBERTY de DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR

Présentation de la marque CUVEE LIBERTY

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR domicilié(e) 2 rue du Stauffen - 69000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 960 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CUVEE LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LIBERTY arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.

DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE AU BUISSON DE ROSES , D DE COLMAR , DC , CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE , Jean-Rémy HAEFFELIN , Hospices de Colmar , CAVE D'UNTERLINDEN , D , BERNARD SCHWACH , CAVE D'UNTERLINDEN


DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR, S.A.R.L. - 2 rue du Stauffen - 69000 - COLMAR - France - SIREN 381960699


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Vins et Crémants AOP Alsace.